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Assemblée Nationale du Bénin - CV du Président
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Le Parlement Béninois en session budgétaire du 17 octobre 2016 au 17 Janvier 2017. 5 novembre 2016 - 09:48. Album photos des Députés. Séminaires, Ateliers et Voyages d’échanges. Partenaires techniques et financiers de l’AN. Répertoire des lois votées. Répertoire des lois promulguées. A partir de la 6ème Législature. Vidéo élection Me YEHOUETOME. Président de l’Assemblée Nationale. Né le 05 mars 1942 à Aplahoué. Docteur d’Etat en droit de la Faculté de Droit de Paris. Ancien Maire de la Ville de Porto-Novo.
Assemblée Nationale du Bénin - Textes fondamentaux
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Le Parlement Béninois en session budgétaire du 17 octobre 2016 au 17 Janvier 2017. 5 novembre 2016 - 09:48. Album photos des Députés. Séminaires, Ateliers et Voyages d’échanges. Partenaires techniques et financiers de l’AN. Répertoire des lois votées. Répertoire des lois promulguées. A partir de la 6ème Législature. Vidéo élection Me YEHOUETOME. Constitution de la République du Bénin. Organisation et fonctionnement de l'Assemblée Nationale. Règlement Intérieur de l'Assemblée Nationale du Bénin.
Assemblée Nationale du Bénin - Album photos des Députés
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Le Parlement Béninois en session budgétaire du 17 octobre 2016 au 17 Janvier 2017. 5 novembre 2016 - 09:48. Album photos des Députés. Séminaires, Ateliers et Voyages d’échanges. Partenaires techniques et financiers de l’AN. Répertoire des lois votées. Répertoire des lois promulguées. A partir de la 6ème Législature. Album photos des Députés. Vidéo élection Me YEHOUETOME. Album photos des Députés (En construction). Badirou Din-Owoladé O. AGUEMON. Candide Armand Marie AZANNAI. Eric Louis Camille HOUNDETE.
Assemblée Nationale du Bénin - Cabinet du Président
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Le Parlement Béninois en session budgétaire du 17 octobre 2016 au 17 Janvier 2017. 5 novembre 2016 - 09:48. Album photos des Députés. Séminaires, Ateliers et Voyages d’échanges. Partenaires techniques et financiers de l’AN. Répertoire des lois votées. Répertoire des lois promulguées. A partir de la 6ème Législature. Vidéo élection Me YEHOUETOME. Le Cabinet, c'est l'administration rapprochée du Président de l'Assemblée Nationale. Il est directement placé sous son autorité. Un (01) Directeur de cabinet ;.
Assemblée Nationale du Bénin - Activités du Président
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Le Parlement Béninois en session budgétaire du 17 octobre 2016 au 17 Janvier 2017. 5 novembre 2016 - 09:48. Album photos des Députés. Séminaires, Ateliers et Voyages d’échanges. Partenaires techniques et financiers de l’AN. Répertoire des lois votées. Répertoire des lois promulguées. A partir de la 6ème Législature. Vidéo élection Me YEHOUETOME. Examen et adoption …. Deuxième session ordinaire …. Célébration réussie de …. Copyrigth 2014, ASSEMBLEE NATIONALE DU BENIN - Tous droits réservés.
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Arrêt N°82/CA du 21 décembre 2000
http://www.coursupremebenin.com/index.php/component/k2/item/78-82-ca-21-12-2000
Bulletins de droits et d'information. RAPPORTS CHAMBRE DES COMPTES. Exécution de la loi des finances. Cour de Cassation France. Cour des Comptes France. Cour de Justice CEDEAO. Cour de Justice UEMOA. Vous êtes ici :. Arrêt N 82/CA du 21 décembre 2000. Réduire la taille de la police. Augmenter la taille de police. DJIMAN K. Adolphe. N 82/CA du 21 décembre 2000. Vu l'ordonnance n 2000-0004/PCS/CAB du 28 janvier 2000 portant abréviation de délai de procédure ;. Vu toutes les pièces du dossier ,. Après en av...
Bénin : Quand deux éléphants se battent, c’est le peuple qui en pâtit ! -Allô229
http://cyprianolaw.mondoblog.org/2015/08/05/benin-quand-deux-elephants-se-battent-cest-le-peuple-qui-en-patit
Bienvenue sur mon blog! Ce monde: le mien, mais aussi le vôtre! Bénin : quand deux éléphants se battent, c’est le peuple qui en pâtit! Bénin : quand deux éléphants se battent, c’est le peuple qui en pâtit! Au pays de Béhanzin. Depuis quelques semaines, la situation qui remue l’univers politique au 229, c’est bel et bien le fameux détournement de l’aide du royaume des Pays-Bas dans le secteur de l’eau avec le Projet p luriannuel d’appui au secteur eau et assainissement (. Je ne suis au courant de rien.
Greffe Central
http://www.coursupremebenin.com/index.php/accueil/institution-greffe-central
Bulletins de droits et d'information. RAPPORTS CHAMBRE DES COMPTES. Exécution de la loi des finances. Cour de Cassation France. Cour des Comptes France. Cour de Justice CEDEAO. Cour de Justice UEMOA. Vous êtes ici :. Le Greffe est l'une des composantes essentielles de la Cour suprême. Il est dirigé par un Greffier en chef assisté de greffiers et d’un personnel d’appui. Le Greffe est le secrétariat juridictionnel de la Cour. A ce titre, il :. Le dossier ayant reçu rapport est transmis au Procureur général...
Rapport Général
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Bulletins de droits et d'information. RAPPORTS CHAMBRE DES COMPTES. Exécution de la loi des finances. Cour de Cassation France. Cour des Comptes France. Cour de Justice CEDEAO. Cour de Justice UEMOA. Vous êtes ici :. TROISIEME ATELIER LES 10, 11 ET 12 JUIN 2015. PREMIER ATELIER DU 04 AU 06 DECEMBRE 2014. Bulletins de droits et d'information. Rapport Chambre des Comptes.
Informations
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Bulletins de droits et d'information. RAPPORTS CHAMBRE DES COMPTES. Exécution de la loi des finances. Cour de Cassation France. Cour des Comptes France. Cour de Justice CEDEAO. Cour de Justice UEMOA. Vous êtes ici :. Vème CONGRES STATUTAIRE DE L'ASSOCIATION DES HAUTES JURIDICTIONS DE CASSATION AYANT EN PARTAGE L'USAGE DU FRANÇAIS ( AHJUCAF). COMMUNIQUE DE PRESSE AHJUCAF. MESSAGE DE PAIX DES ENFANTS AU PRESIDENT OUSMANE BATOKO LE JEUDI 18 FEVRIER 2016.
Arrêt N°78/CA du 21 décembre 2000
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Bulletins de droits et d'information. RAPPORTS CHAMBRE DES COMPTES. Exécution de la loi des finances. Cour de Cassation France. Cour des Comptes France. Cour de Justice CEDEAO. Cour de Justice UEMOA. Vous êtes ici :. Arrêt N 78/CA du 21 décembre 2000. Réduire la taille de la police. Augmenter la taille de police. AKPLOGAN AGOSSOU BONAVENTURE C/ Etat Béninois. N 78/CA du 21 décembre 2000. Vu la lettre n PY/PY/0425/98 du 05 octobre 1998, par laquelle le conseil du requérant a fait parvenir à la Cour son mé...
Parquet Général
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Bulletins de droits et d'information. RAPPORTS CHAMBRE DES COMPTES. Exécution de la loi des finances. Cour de Cassation France. Cour des Comptes France. Cour de Justice CEDEAO. Cour de Justice UEMOA. Vous êtes ici :. Le Parquet général exerce des attributions administratives et des attributions contentieuses. Le Parquet général participe aux activités administratives de la Cour, notamment aux assemblées plénières consultatives. Le Parquet général peut, à la demande du président de la Chambre des comptes,...
Chambre Administrative
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Bulletins de droits et d'information. RAPPORTS CHAMBRE DES COMPTES. Exécution de la loi des finances. Cour de Cassation France. Cour des Comptes France. Cour de Justice CEDEAO. Cour de Justice UEMOA. Vous êtes ici :. La Chambre administrative de la Cour suprême est compétente pour régler les litiges qui peuvent naître entre les individus et les Administrations. Elle constitue à ce titre un contre-pouvoir à la toute puissance de l’administration dans ses rapports avec les citoyens. Les réclamations des pa...
Lois
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Bulletins de droits et d'information. RAPPORTS CHAMBRE DES COMPTES. Exécution de la loi des finances. Cour de Cassation France. Cour des Comptes France. Cour de Justice CEDEAO. Cour de Justice UEMOA. Vous êtes ici :. LOI N 2004-20 PORTANT REGLES DE PROCEDURES APPLICABLES DEVANT LES FORMATIONS JURIDICTIONNELLES DE LA COUR SUPREME. LOI N 2004-07 DU 23 OCTOBRE 2007 PORTANT COMPOSITION, ORGANISATION, FONCTIONNEMENT ET ATTRIBUTIONS DE LA COUR SUPREME.
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assemblee-interjura.ch
Textes adoptés par l'AIJ. Bienvenue sur le site de l'AIJ. 5 mars 2015 :. Réunie en séance plénière à Bonfol, l Assemblée interjurassienne a consacré l essentiel de ses travaux à la préparation de son rapport de bilan final. L AIJ a en outre pris acte avec regret de la dissolution du groupe de coordination sport interjurassien . Elle a en revanche salué la solution trouvée pour le trafic lent de la Roche St-Jean. Grâce à la mobilisation régionale et au réflexe interjurassien. Communiqué de presse de l'AIJ.
assemblee-kek-2009.blogspot.com
Protestants à la 13e Assemblée de la KEK
Protestants à la 13e Assemblée de la KEK. Ce blog est le blog des 18 délégués des Églises membres de la Fédération protestante de France à la 13ème Assemblée de la Conférence des Églises européennes (KEK). Cette Assemblée se tiendra en France, à Lyon, du 15 au 21 juillet 2009. Mardi 21 juillet 2009. Mardi 22 juillet 2009,. Et voici terminée la 13e assemblée de la KEK! Même si le rétablissement de la communion ecclésiale ne reste qu’un objectif plus lointain mais, ô combien douloureux et important! Nous n...
Assemblée Martinique
Nous sommes un site web, une communaute virtuelle, un moteur culturel et une agence numérique basée en Martinique. Nous chérissons les pixels pour un impact maximal. Nous ne disposons pas d'un style, mais nous avons des convictions. L'Assemblée Martinique est née en 2002, portail en ligne d'actualités couplé avec la publication de son exposition référante. Voir le Top 15. Défilé Carnaval 2018, Le Lamentin (Martinique). Tourisme : Croisière à Fort-de-France. Mois du film documentaire 2017. Design / Photo ...
Assemblée Messianique de Toulon - AMT - EMET - אמת
Les fêtes de l’Eternel. Assemblée Messianique de Toulon. AMT – EMET – אמת. Les fêtes de l’Eternel. כ ה באדר ה תשע ח (mars 12, 2018). Mars 12, 2018. AMT – EMET – אמת. Bienvenue sur le site de l’Assemblée Messianique de Toulon – FRANCE Site dédié au D.ieu d’Israël et à Son Messie Yeshoua (Jésus). Le temps est accompli, et le Royaume de D.ieu est proche. Repentez-vous, et croyez à la bonne nouvelle. – Yéshoua Nous découvrir : Qui sommes nous? Notre foi, notre vision, […]. כ ה באדר ה תשע ח (mars 12, 2018).
害虫駆除なら専門業者に任せよう！ゴキブリ駆除もお手の物|Verminextermination
Assemblée sur les migrations 2013. Forum Social Mondial de Tunis. Appel pour l’Assemblée des Mouvements de Migrants. 2013, 29 mars – FSM – Assemblée Mondiale des Migrants, Associations issues des Migrations et des Associations de Solidarité – Tunis. 2013, mars – FSM, Un Mouvement Mondial des Migrants, des associations issues des migrations et des associations de Solidarité est possible et nécessaire! 2012, octobre – Forum Social Maghrébin Migration – Oujda, Maroc. L’espace créé par les forums socia...
Assemblée Nationale du Bénin - Accueil
La première session ordinaire de l'année 2015 du Parlement des Jeunes se tient les samedi 15 et dimanche 16 août 2015 au Palais des Gouverneurs à Porto-Novo. A l'ordre du jour : Présentation de deux communications et travaux en commissions. 16 août 2015 - 15:27. Le Président Adrien HOUNGBEDJI clôture la 3ème session extraordinaire de l’année 2015. Première session ordinaire de l’année 2015 du Parlement des Jeunes du Bénin. Album photos des Députés. Séminaires, Ateliers et Voyages d’échanges.
RDC – Assemblée Nationale | Le temple de la democratie
Vendredi, 16 mars, 2018. Plénière AN : Le Bureau de l'Assemblée nationale informe les Honorables députés nationaux à prendre part à la séance plénière de ce vendredi 10 novembre 2017 à 13 heures. Ordre du jour :. 1 Adoption de l'ordre du jour ;. 2 Contrôle parlementaire : - Question orale avec débat adressée à Monsieur le vice-Premier Ministre. 4 Rapport de la Commission PAJ relatif à la validation des pouvoirs ;. Honorable Nono BEROCAN / Rapporteur. Présentation de l’Assemblée Nationale. Le processus él...
Assemblée Nationale : Les Députés, le vote de la loi
Assemblée plénière ce jeudi 10 juin 2010 dans la salle des conferences internationales au palais du parlement. Réunion des membres du bureau. Assemblée plénière ce jeudi 10 juin 2010 dans la salle des conferences internationales au palais du parlement. Réunion des membres du bureau. Révision du projet de loi portant attribution. Le Président de la Republique Denis SASSOU NGUESSO recoit cinq cehfs d'Etat d'Afrique pour une conference sur l'integration. Le President de l'Assemblee Justin KOUMBA recoit.
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Jour de vote, dans la peau d'un député
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Le rôle législatif de l’Assemblée. Le Portrait du Président. Les députés par région. Tout sur Le Député. Le Mandat de Député. Le Statut des Députés. La Conférence des Présidents. Questions et Réponses Ministérielles. Lois votées en 2012. Lois votées en 2013. Les Membres du bureau. Visite de courtoisie de l’Ambassadeur de la République Arabe d’. Visite du Secrétaire Général-Adjoint des Nations-Unies et Dir. Visite de travail d’une délégation sénatoriale fran&cce. Le Président de l’Assembl&eac...La procédu...
Assemblée nationale ~ Les députés, le vote de la loi, le Parlement français
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