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Certificat de dépôt de copyright de "Drastal Online"
Numero de dépôt: 69PU8H. Nom du site: Drastal Online. URL: https:/ www.drastalonline.fr. Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site Drastal Online (https:/ www.drastalonline.fr). Pourra donner lieu à des poursuites.
Certificat de dépôt de copyright de "What-The-Serv"
Numero de dépôt: PZI634. Nom du site: What-The-Serv. URL: http:/ what-the-serv.fr. Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site What-The-Serv (http:/ what-the-serv.fr). Pourra donner lieu à des poursuites.
Certificat de dépôt de copyright de "Mon Autosurf"
Numero de dépôt: V4T48N. Nom du site: Mon Autosurf. URL: http:/ www.mon-autosurf.ovh/. Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site Mon Autosurf (http:/ www.mon-autosurf.ovh/). Pourra donner lieu à des poursuites.
Certificat de dépôt de copyright de "TABBOUCH & Cie"
Pour TABBOUCH and Cie. Numero de dépôt: 471IFU. Nom du site: TABBOUCH and Cie. URL: https:/ tabbouch.wordpress.com/. À proximité de chaque élément reproduit. Sont par contre expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers une frame, le lancement direct des programmes ou scripts du site depuis un autre site (sauf disposition spécifique), ainsi que l’extraction et/ou la reproduction de données. Pourra donner lieu à des poursuites.
Certificat de dépôt de copyright de "Cloudheberg"
Numero de dépôt: 4BQ32R. Nom du site: Cloudheberg. URL: https:/ cloudheberg.fr. Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site Cloudheberg (https:/ cloudheberg.fr). Pourra donner lieu à des poursuites.
Certificat de dépôt de copyright de "Chante Moi"
Numero de dépôt: WEW8Z4. Nom du site: Chante Moi. URL: http:/ www.chantemoi.com. Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site Chante Moi (http:/ www.chantemoi.com). Pourra donner lieu à des poursuites.
annuairehabitat-fr.copyright01.com
Certificat de dépôt de copyright de "AnnuaireHabitat.fr"
Numero de dépôt: 4A8T2S. Nom du site: AnnuaireHabitat.fr. URL: http:/ www.annuairehabitat.fr/. Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site AnnuaireHabitat.fr (http:/ www.annuairehabitat.fr/).
Certificat de dépôt de copyright de "MineActu-FR"
Numero de dépôt: 88KJZ6. Nom du site: MineActu-FR. URL: http:/ mineactu-fr.cd.st/. Conformément aux conventions internationales relatives à la propriété intellectuelle, ce site est une oeuvre protégée. Le titulaire des droits autorise la reproduction partielle à titre privé, en dehors de toute utilisation commerciale ou collective, et sous réserve que soit clairement et visiblement indiquée l'adresse Internet du site MineActu-FR (http:/ mineactu-fr.cd.st/). Pourra donner lieu à des poursuites.
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Certificat de dépôt de copyright de "Jean Marc Vignolo"
Pour Jean Marc Vignolo. Numero de dépôt: N5258I. Nom du site: Jean Marc Vignolo. URL: http:/ www.jeanmarcvignolo.com/. À proximité de chaque élément reproduit. Sont par contre expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers une frame, le lancement direct des programmes ou scripts du site depuis un autre site (sauf disposition spécifique), ainsi que l’extraction et/ou la reproduction de données. Pourra donner lieu à des poursuites.
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Certificat de dépôt de copyright de "Petit Parc autour du monde"
Pour Petit Parc autour du monde. Numero de dépôt: IR2K88. Nom du site: Petit Parc autour du monde. URL: http:/ www.petitparcautourdumonde.fr. À proximité de chaque élément reproduit. Sont par contre expressément interdits la création d’un lien vers le site à travers une frame, le lancement direct des programmes ou scripts du site depuis un autre site (sauf disposition spécifique), ainsi que l’extraction et/ou la reproduction de données. Ni créer des œuvres dérivées des éléments précités sans avoir obtenu...
Convention de Berne - Copyright01
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Copyright et droits d'auteur pour les sites - Copyright01
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大學生非法在網路下載音樂或影片要小心 國際唱片業交流基金會 IFPI 十月份在網路查察,發現有卅三校 多數是大學 、學術機構發生七十四件非法下載音樂或影片事件 清華大學十一件最多、政大八件居次,連中央研究院都有一件。 配合 台灣學術網路智慧財產權疑似侵權處理程序(S.O.P.). 術網路智慧財產權疑似侵權處理程序(S.O.P.). 疑似侵權處理程序(S.O.P.). 台灣學術網路智慧財產權疑似侵權處理程序(S.O.P.).
國立雲林科技大學智慧財產權宣導網站 - 首頁
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