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Candidat de l'année - PASSERELLE ESC
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Deviens candidat de l’année! Avec le concours Passerelle ESC. ARTICLE 1 : ORGANISATEUR DU JEU. L’Association Passerelle ESC située 11, rue de Téhéran 75008 Paris organise un jeu concours gratuit sans obligation d’achat. Ce jeu gratuit se déroule du 5 mars 2012 au 31 mars 2012 23h59, dans les conditions prévues au présent règlement. ARTICLE 2 : PARTICIPATION. ARTICLE 3 : ANNONCE DU JEU. Ce jeu sera annoncé sur le site internet de Passerelle : http:/ www.passerelle-esc.com/. ARTICLE 4 : DATES DU CONCOURS.
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Expert d'assuré pour règlement des litiges | Claude Kleczewski
L’accès à la justice se complique. La réforme de la carte judiciaire qui éloigne les usagers des tribunaux d’instance, l’abandon annoncé des juridictions de proximité, la création depuis le 01 Octobre 2011 d’une nouvelle taxe de 35 sur l’accès à la justice qui isole et dissuade un peu plus les consommateurs dans leur volonté de faire valoir leurs droits, dès lors que les sommes en jeu sont modestes. LA MÉDIATION N’ABOUTIT PAS A UNE DÉCISION MAIS ÉVENTUELLEMENT A UN ACCORD OU AU CONSTAT D’UN DÉSACCORD.
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RÈGLEMENT DES “ RANDOS-ROLLER BRÉTIGNY ”
RÈGLEMENT DES RANDOS-ROLLER BRÉTIGNY. Le présent règlement sera affiché à chaque départ. Une copie pourra être demandée à l’organisation. Les organisateurs se réservent le droit de modifier le présent règlement auquel cas les modifications apportées seront communiquées par affichage avant le départ. Les Randos-Roller Brétigny sont gratuites et ouvertes à tous sans inscription. Seuls les patineurs sont autorisés à y participer. Chaque participant effectue le parcours à sa propre initiative et sous sa prop...
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